Propriété

Le présent site Internet est édité et la propriété de :

Mme Chantal Hodebourg

Marque : MACEO PARIS

29 boulevard de Grenelle 75015 Paris

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Directeur de la publication : Mme Chantal Hodebourg

Il est accessible sous l’adresse suivante : www.maceoparis.fr

Email :contact@maceoparis.com

Responsable de la publication et de la rédaction

Chantal Hodebourg

Hébergement :

OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Téléphone : 08 203 203 63

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

1-Préambule

Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En

qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous

reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.

2-Entrée en vigueur – Durée

Ces conditions entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par l’utilisateur. Les présentes

sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions d’utilisation les remplacent. Vous pouvez à tout moment

renoncer à utiliser les services et le site mais vous demeurez responsable de toute utilisation antérieure.

3-Liens

Maceo Paris se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site. Vous êtes informé

que les sites auxquels vous pouvez accéder par l’intermédiaire des liens n’appartiennent pas à Maceo Paris. Celle-ci décline toute responsabilité quant au contenu

des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. De même, la mise en place d’un lien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse

et préalable de Maceo Paris est interdite. Elle ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens présents sur le site à d’autres ressources

présentes sur le réseau internet.

4-Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site

www.maceo-paris.com

– https://boutique.maceo-paris.com, un cookie peut s’installer automatiquement

sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la

navigation de celui-ci sur le site internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies, et éventuellement de la

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utilisation du site (y compris votre adresse IP), seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés en Europe. Google utilisera cette information dans

le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à

l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent

ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par

Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation

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nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

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session active vous évitant ainsi de vous reconnecter, et de conserver en mémoire vos actions sur le site (par exemple : articles dans le panier). Ces cookies

internes sont uniquement utilisés pour le bon fonctionnent du site.

5-Responsabilité de l’éditeur

Maceo Paris ne saurait être responsable :

– de la qualité du service, le service étant proposé « en l’état » ;

– de la perturbation de l’utilisation du site ;

– de l’impossibilité d’utiliser le site ;

– des atteintes à la sécurité informatique, pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des utilisateurs et à leurs données ;

– de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale.

Maceo Paris met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une

absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus, de toute infraction passible de sanctions pénales sur le site. Les informations fournies par

l’éditeur du site ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude,

l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.

6-Responsabilité de l’utilisateur

Vous vous engagez aux termes des présentes à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles vous pourrez avoir accès dans un

but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez ne

contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous vous engagez à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du

site et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. Vous vous engagez à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité

informatique du présent site Internet ou des autres utilisateurs. De même, vous vous engagez à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.

Vous ne devez non plus commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et notamment

l’envoi de courriers électroniques non sollicités. Vous ne devez pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres

utilisateurs.

7-Propriété intellectuelle

Les éléments appartenant directement ou indirectement à Maceo Paris tels que le site web, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos,

les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive.

Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments lui appartenant. Toute

représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée

suivant les dispositions en vigueur. Il est en de même des bases de données figurant sur le site. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les

logos figurant sur le site sont des marques déposées. De même des marques et logos peuvent appartenir à des entreprises citées tels que les « Partenaires » et sont

également protégées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation

expresse de l’éditeur du site est donc prohibée par le Code de la propriété intellectuelle.

8-Informatique et libertés

Afin d’offrir des services adaptés, Maceo Paris peut être amenée à demander de lui fournir des données personnelles.

Sous chacun des formulaires de collecte de données personnelles, il sera mentionné le caractère obligatoire ou facultatif de cette collecte.

Ces données collectées sur ce site seront destinées à l’usage de l’activité professionnelle de Maceo Paris, immatriculée au registre du commerce la société sous le

numéro susvisé. Elles sont confidentielles et seront traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession au profit de tiers.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, tout traitement automatisé de données à caractère personnel réalisés à partir du site fait

l’objet de la déclaration n°2007414 requise auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous êtes informé que, conformément à

l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations que vous communiquez du fait des formulaires présents sur le

site sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées à l’éditeur du site, responsable de traitement, à des fins de gestion administrative et

commerciale. Par ailleurs, vous êtes informé que vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’un droit d’opposition pour motif légitime

portant sur les données à caractère personnel vous concernant en écrivant à l’adresse suivante : MACEO PARIS 29 boulevard de Grenelle 75015 Paris

accompagné d’une copie d’un titre d’identité. Vous êtes tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés du 6

janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des données à caractère personnel

auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à

la réputation des personnes.

9-Loi et juridiction

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Tout litige résultant

de l’application des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des juridictions des Tribunaux de Paris.

Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée

comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre Site, Mme Chantal Hodebourg vous souhaite maintenant une bonne navigation de notre site.

10-Conformité à la réglementation relative aux matériels au contact des denrées alimentaires :

Nos produits sont garanties conformes à la réglementation européenne CE n°19/35/2004.